Mention Légales

1. Présentation du site

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que le site internet est édité par :  

LEQUERTIER Maréchalerie inscrit au registre du commerce de Coutances sous le numéro 993 932 540 et au capital de 1 500€. 

EURL LEQUERTIER Maréchalerie
13 Rue Elisabeth de Surville
50000 Saint-Lô 

TVA Intracommunautaire : FR75993932540
Numéro de SIRET : 993 932 540 00012

Responsable publication : Raphaël LEQUERTIER

HÉBERGEMENT

L'hébergement du site internet est assuré par la société IONOS SARL - 7 Place de la Gare 57200 Sarreguemines 

2. Conditions Générales d'Utilisation du site et services proposés

L’utilisation du site Internet implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site Internet sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Le site internet est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis

Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société, ainsi que la commercialisation d’articles. LEQUERTIER Maréchalerie s’efforce de fournir sur le site www.lequertier-marechalerie.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur ce site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques

La société LEQUERTIER Maréchalerie ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site Internet. De plus, l’utilisateur du site Internet s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

LEQUERTIER Maréchalerie est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site Internet, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments de communication du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : LEQUERTIER Maréchalerie .

Toute exploitation non autorisée du site Internet ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité

LEQUERTIER Maréchalerie ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site Internet www.lequertier-marechalerie.fr et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées plus haut, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

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